06/06/2011
Congrès sur la Gestion des Entreprises du Secteur Cheval
Vincennes le 14 juin
A Vincennes le mardi 14 juin
L’association Cheval Passion de Femmes organise le Congrès sur la Gestion des Entreprises du Secteur Cheval, à l’hippodrome de Vincennes le mardi 14 juin.
L’association nationale Cheval Passion de Femmes rassemble chaque année les services des Ministères des Finances, de l’Agriculture, et de la CCMSA sur l’hippodrome de Paris-Vincennes lors du Congrès sur la gestion des entreprises du secteur cheval quelle organise depuis 2002, afin d’échanger sur les aspects économiques, fiscaux, sociaux et juridiques de ce secteur.
En partenariat avec le Cheval Français, France Galop, la Fédération Française d’Equitation, l'Institut Français du Cheval et de l'Equitation, le Syndicat des entraîneurs, drivers et jockeys, les Syndicats des propriétaires des étalonniers au trot, le Groupement hippique national, le Syndicats des propriétaires, des éleveurs de chevaux de sang et de l’Association des entraîneurs au Galop.
Le Congrès du 14 juin 2011 se déroulera de 9h30 à 18h. Les thèmes abordés porteront sur les sujets suivants :
A valoir MSA
Cumul emploi / retraite
Etats des lieux sur « identification du lieu de stationnement chevaux »
Grossesse des femmes salariées de la filière cheval
Le transport des équidés.
Point sur le dossier de la TVA Européenne (taux réduit dans le milieu équin)
L’EIRL
Définition d’un établissement stable pour un non-résident
TVA sur les prestations de services BO 3A-1-10 du 11 janvier 2010
Théorie de bilan
Sortie définitive d’un équidé du circuit de la consommation humaine, un choix du propriétaire ?
La Taxe affectée et l’Europe.
Renseignements et inscriptions :
Cheval Passion de Femmes – 06 70 56 64 53 – e-mail : fasquelle.della-rocca@wanadoo.fr