Aller au contenu principal
Accueil

Main navigation

Landing - Nature

Landing - Presse

  • Communiqués de presse
  • Dossiers de presse
  • Lettres fédérales

Landing - Le cheval

Recherche

Dernières actualités
Sept nouveaux Collecteurs GPS formés par la FFE-CNTE !

Sept nouveaux Collecteurs GPS formés par la FFE-CNTE !

Salon de Provence vainqueur de la Coupe de France Féminine 2022 à Lamotte Beuvron

Objectif : Coupe de France de horse-ball 2023 !

Devenez Adhérent / Licencié

Espace Club

Vous dirigez un établissement équestre

Vous souhaitez devenir adhérent ? Adhérez à la FFE et bénéficiez de tous les services.  

Espace Cavalier

Vous êtes un cavalier

Vous souhaitez devenir licencié ? Retrouvez tout ce qu'il faut savoir sur la licence FFE.

  • Mon espace

Fil d'Ariane

  1. Consultez les actualités
19/12/2013

TVA en 2014

Droits FFE DR

Dans le prolongement de la rencontre avec la Commission Européenne, la FFE poursuit les échanges avec les représentants du Gouvernement français sous la conduite du Cabinet du Premier ministre. La situation ne sera pas réglée au 1er janvier 2014.

                      

A titre provisoire, des modèles de contrats ont été validés par l'administration fiscale et sont à faire signer avant le 31 décembre 2013 afin de prolonger l'application d'un taux de 7%.

                                    

Pour télécharger ces documents et suivre l’actualité du dossier TVA, consultez  l’espace FFE Ressources sur www.ffe.com/ressources (accès avec un code adhérent).

Partager sur

Suivez-nous

Abonnez-vous à nos newsletters

Accueil

Footer menu

  • CGU
  • Mentions Légales
  • Politique de confidentialité
  • Cookies
  • FAQ
  • Tarifs
  • Contact
  • Demande d'exercice de droit

FFE ©2022