Assemblée Générale 2010

L’Assemblée générale ordinaire 2010 du Comité National de Tourisme Equestre se tiendra le : Jeudi 9 décembre 2010 à 10h30 à Paris Nord Villepinte Parc des Expositions, Salon du Cheval - Hall 5A – Espace réception 5, Salle 520 - 95970 Roissy Charles de Gaulle.
Les adhérents électeurs du Comité National de Tourisme Equestre, à jour de leur cotisation, peuvent
le vote par correspondance et sur place le jour de l’AG est possible.
Cette Assemblée générale ne peut valablement délibérer que si son quorum est réuni (article X-II des statuts CNTE).
ORDRE DU JOUR
- Point n° 1 – Rapport moral et quitus 2009-2010, (pdf, 107,90 kB)
- Point n° 2 – Comptes annuels et quitus 2009-2010, (pdf, 656,51 kB)
- Point n° 3 – Budget prévisionnel 2010-2011,
- Point n° 4 – Questions diverses.
Les adhérents électeurs seront appelés à voter sur les 3 premiers points de l’ordre du jour.
Le bureau de vote sur place sera ouvert de 10 h 00 à 11 h 00. Le vote par internet sera ouvert le 10 novembre à 10h00.
Les documents faisant l’objet d’un vote ainsi que les statuts et le règlement intérieur du CNTE sont consultables en cliquant sur les points de l'ordre du jour.
Si le quorum correspondant à l’assemblée n’est pas atteint, la présente convocation tient lieu de deuxième convocation pour une nouvelle assemblée.
Dans ce cas, l’assemblée est convoquée sans condition de quorum le Jeudi 16 décembre 2010 à 11h00 à
La Villette, 9 bd Macdonald, Paris 19ème. Le bureau de vote sera ouvert de 10h à 11h.
Les votes réceptionnés pour la 1ère AG sont valables pour la 2ème AG.
En cas de 2ème AG, le vote par internet reprendra le jeudi 9 décembre à 18h00 et sera clôturé le 16 décembre à 9h00.
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