Les commissions fédérales
Quel est le rôle d'une commission ? Quelles sont leurs attributions ?
La composition des Commissions de la Fédération, leur rôle et leurs attributions : Commissions statutaires, Commissions sportives, Commissions culturelles, Commissions techniques, Commissions générales et autres, Comités statutaires (pour mémoire)
La composition des Commissions de la Fédération, leur rôle et leurs attributions : Commissions statutaires, Commissions sportives, Commissions culturelles, Commissions techniques, Commissions générales et autres, Comités statutaires (pour mémoire)
Présentation des commissions fédérales
Champ d'action
Les commissions sont forces de proposition :
- les décisions sont de la compétence du Comité fédéral
- la mise en action appartient aux services fédéraux
- toutes les activités des commissions doivent répondre aux orientations fédérales
Missions des commissions statutaires
La mission des commissions diffère selon leur nature :
- Les commissions juridiques et disciplinaires (1e instance & appel ).
Le cadre de leur mission est défini par la loi sur le sport
- La commission sportive du haut niveau,
- La commission des juges et arbitres
Elles sont transversales dans le cadre des travaux des commissions techniques et sportives
Missions de la commission médicale (commission statutaire)
La promotion des activités physiques et équestres en direction du milieu médical et scolaire :
- Les bienfaits de la pratique de l’équitation
- Le rôle de la prévention
- L’organisation des secours aux pratiquants, aux compétiteurs et au public
- L’analyse des statistiques accidents
- La formation des secouristes équestres
- L’animation d’un réseau régional de médecins
Missions des commissions techniques, sportives et culturelles
Simplifier les règlements et les publier au plus tard le 1er septembre :
- Concevoir le dossier de présentation de la discipline
- Concevoir le guide de l’organisateur de la discipline
- Concevoir le dossier de formation pour le brevet d’entraîneur fédéral de la discipline
- Donner un avis d’opportunité sur les sites candidats aux championnats
- Créer un réseau de relais régionaux
Fonctionnement des commissions
Chaque commission a un référent fédéral :
- Chaque commission est composée au plus de 5 personnes (y compris le Président)
- L’un des membres est le représentant du Comité fédéral
- Le budget des commissions est un budget de fonctionnement réservé aux réunions.
Commissions et comités statutaires
- Comité Cheval
Président : Pascal MULET QUERNER
- Comité Poney
Président : Céline SCRITTORI
- Comité National de Tourisme Equestre
Président : Valérie DALODIER
- Conseil des Présidents de région
Président : Emmanuel FELTESSE
- Surveillance des opérations de votes
Président : Ludovic QUENET
- Comité d'éthique et de déontologie
Président : Christian BOYER
- Juges et arbitres
Président : Patrice CHATEAU
Référent du comité fédéral : Sylvie NAVET
- Médicale
Président : en attente de nomination
- Pédagogique
Président : en attente de nomination
- Commission des finances
Président : Philippe CABOURDIN
Référent du comité fédéral : Olivier KLEIN
Commissions disciplinaires
- Juridique et disciplinaire 1ère Instance
Président : Me Ludovic de VILLELE
- Juridique et disciplinaire Appel
Président : Mme Claire BOBIN
Commissions sportives
- Amazone
Président : en attente de nomination
- Attelage
Président : en attente de nomination
- Complet
Président : Nathalie CARRIERE
Référent du Comité fédéral : Gwendolen FER
- Courses / Galop
Président : Cécile MADAMET
Référent du Comité fédéral : Déborah SMAGA
- Courses / Trot
Président : en attente de nomination
- Dressage
Président : Annick DAUBAN
Référent du Comité fédéral : Lionel du TRANOY
- Endurance
Président : Michel FAUCON
Référent du Comité fédéral : Tiffaine VERMEULEN
- Equitation de travail
Président : Frédérique GRIMAUD
Référent du Comité fédéral : Abdelkader IKHLEF
- Equitation Western
Président : François GUYOT
Référent du Comité fédéral : Abdelkader IKHLEF
- Horse-Ball
Président : Franck REYNE
Référent du Comité fédéral : Audrey POUPARDIN
- Hunter
Président : Laurent CASANOVA
Référent du Comité fédéral : Djeylan MARDELL
- Obstacles
Président : Xavier TROUILHET
Référent du Comité fédéral : Pierre-Alain MORTIER
- Paddock Polo
Président : Jean-Luc AUCLAIR
Référent du Comité fédéral : Pascal MULET QUERNER
- Pony Games
Président : Nathalie LANCEREAU
Référent du Comité fédéral : Eric MARION
- Sport études
Président : Nathalie FAVEDE
Référent du Comité fédéral : Pierre-Alain MORTIER
- Tir à l'Arc à Cheval
Président : Alan LE GALL
- TREC
Président : Laurence DENIS
Référent du Comité fédéral : Valérie DALODIER
- Vénerie
Président : Antoine SINNIGER
- Voltige
Président : Frédérique PITROU
Référent du Comité fédéral : Djeylan MARDELL
- Para dressage
Président : Pierre HUBERTY
Autres commissions
- Spectacles équestres
Président : Maurice GALLE
Référent du Comité fédéral : Déborah SMAGA
- Vétérinaire
Président : Anne COUROUCE
- Territoires ultra-marins
Président : François EMERY
- Culture et patrimoine
Président : Pascal MARRY
- Organisateur de compétitions
Président : Mathieu LAMBERT
Référent du Comité fédéral : Marie-Laure DEUQUET
