Saisir les sanctions / Mise à pied
En cas de faute grave, des sanctions peuvent être prises par les Présidents de concours et de jury. Ces sanctions sont soit une mise à pied, soit un avertissement.
L'écran de saisie
Il vous suffit de cliquer dans la Rubrique Concours sur Sanctions compétiteur.
L'écran suivant apparaît :
Saisissez votre numéro de licence (avec la lettre) et votre code SIF puis cliquez sur le bouton Valider.
La liste des concours où vous avez officié durant les six derniers mois apparaît :
Si vous voulez saisir une sanction sur un cavalier lors d'un concours, il vous suffit de cliquer sur le numéro du concours. La liste de tous les cavaliers engagés sur ce concours apparaît alors à l'écran.
En cliquant sur le numéro de licence du cavalier, un récapitulatif des sanctions infligées à ce cavalier apparaît ainsi qu'un tableau permettant de sélectionner la sanction désirée : Mise à pied ou Avertissement accompagné d'une zone commentaire.
Une fois votre texte saisi, cliquez sur le bouton Soumettre. Votre sanction est enregistrée.
Points réglementaires
Rappel réglementaire
Les dispositions réglementaires relatives aux sanctions sont traitées dans les Dispositions Générales du Règlement des Compétitions 2012 (Art. 1.4 - Sanctions, page 6)
Règles de gestion
L'écran des sanctions gère les délais d'interdiction de concourir pour les cavaliers:
- première Mise à pied : 15 jours d'interdiction,
- deuxième Mise à pied dans un délai de 12 mois : 2 mois d'interdiction,
- troisième Mise à pied dans un délai de 12 mois : 6 mois d'interdiction
Avant d'infliger une Mise à pied, le Président du concours ou le Président du jury peut donner un "Avertissement préalable", qui n'entraîne aucune sanction immédiate. Un 2e avertissement reçu dans les douze mois qui suivent le 1er avertissement, provoquera automatiquement une Mise à pied.
Conséquences sur les engagements
Les interdictions de concourir consécutives à une (ou plusieurs) Mise à Pied sont contrôlées au moment de la saisie de l'engagement et au moment de la saisie des résultats.