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Instances Disciplinaires et Dopage

Présentation

Les Instances Disciplinaires de la Fédération statuent sur les cas disciplinaires ou les cas de dopage humain et animal qui leur sont soumis. En annexe de ce dossier figurent les textes officiels "Règlement disciplinaire général" et "Règlement disciplinaire de lutte contre le dopage humain et animal".

Role des instances

La mission des commissions diffère selon leur nature. On distingue les commissions juridiques et disciplinaires d'une part, les commissions de lutte contre le dopage humain et animal d'autre part.

Composition des instances

Les commissions disciplinaires sont composées de 5 membres dont un Président et un représentant du Comité.

Les membres des commissions juridiques et disciplinaires sont nommés par le Président de la FFE.

L'Agence Française de Lutte contre le Dopage agrée la nomination des membres des commissions de lutte contre le dopage proposés par le Président de la FFE.

AFLD

L’Agence Française de Lutte contre le Dopage exerce ses responsabilités dans six domaines complémentaires :

L’organisation des contrôles antidopage
Les analyses des prélèvements
Le suivi des procédures disciplinaires incombant, selon le cas, aux fédérations ou directement à l’Agence, ainsi que, en corollaire, la délivrance des Autorisations d’usage à des fins thérapeutiques (AUT)
La recherche
La prévention
La présence internationale et la fonction de conseil des fédérations et du Gouvernement dans la lutte contre le dopage.

Aller sur le site de l'AFLD

Documents

Vous trouverez ci-dessous toutes les mises à jour concernant le Dopage Humain et Animal.

Consultez les documents

Attention

Un arrêté du 2 mai 2011 est venu modifier la liste des substances et procédés dopants interdits en compétition pour les animaux. Deux produits, l’altrénogest et l’oméprazole peuvent dorénavant, sur prescription vétérinaire, être utilisés en respectant certaines conditions.